60005_PLU_20241127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACY-EN-MULTIEN"


Informations

Nom du document DU_60005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACY-EN-MULTIEN
Maillage 60005 ACY-EN-MULTIEN
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2024 à 15:29
Publié le 16/12/2024 à 16:30
Mis à jour le 16/12/2024 à 16:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60005_PLU_20241127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94ad0f290b2b7aa845ce2581710f4c54
Producteur Mairie d'Acy-en-Multien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ACY-EN-MULTIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60005
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9299903,49.0852855,2.9773709,49.1349298]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/11/2024
Date de publication : 27/11/2024
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60005_procedure_20241127.pdf Procédure
60005_rapport_20241127.pdf Rapport
60005_padd_20241127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60005_prescription_surf_05_00_20241127.pdf Emplacement réservé
60005_reglement_20241127.pdf Règlement écrit
60005_reglement_graphique_20241127.pdf Règlement graphique
60005_avis_ppa_20241127.pdf Avis ppa
60005_enquete_publique_20241127.pdf Enquete publique
60005_info_lin_19_01_notice_20241127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60005_liste_annexes_20241127.pdf Liste annexes
60005_liste_iju_20241127.pdf Liste iju
60005_liste_sup_20241127.pdf Liste sup
60005_pg_dossier_20241127.pdf Pg dossier
60005_plan_sup_20241127.pdf Plan sup
60005_orientations_amenagement_20241127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Acy-en-Multien
Téléphone : Aucun
Courriel : acyenmultienmairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : acyenmultienmairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.