01028_PLU_20251006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANEINS"



Informations

Nom du document DU_01028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANEINS
Maillage 01028 BANEINS
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2025 à 08:31
Publié le 13/10/2025 à 09:10
Mis à jour le 13/10/2025 à 09:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01028_PLU_20251006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-94cb257e3a00cc3f2e549cb30b278c19
Producteur Mairie de Baneins
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 01028
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8803718,46.0938642,4.9286259,46.1294458]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01028_procedure_20251006.pdf Procédure
01028_rapport_1_20251006.pdf Partie 1
01028_padd_20251006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01028_prescription_surf_05_20251006.pdf Emplacement réservé
01028_reglement_20251006.pdf Règlement écrit
01028_reglement_graphique_1_20251006.pdf Règlement graphique 1
01028_reglement_graphique_2_20251006.pdf Règlement graphique 2
01028_info_surf_04_00_20251006.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01028_info_surf_08_00_20251006.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01028_info_surf_17_00_20251006.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01028_info_surf_19_01_1_20251006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01028_info_surf_19_01_2_20251006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01028_info_surf_19_01_3_20251006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01028_liste_sup_20251006.pdf Liste sup
01028_plan_sup_20251006.pdf Plan sup
01028_orientations_amenagement_1_20251006.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Baneins
Téléphone : Aucun
Courriel : communebaneins@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Baneins
Téléphone : Aucun
Courriel : communebaneins@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01028 BANEINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.