34267_PLU_20160712
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-FOS"
Informations
Nom du document | DU_34267 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-FOS |
Maillage | 34267 SAINT-JEAN-DE-FOS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 27/12/2023 à 16:40 |
Publié le | 27/12/2023 à 18:09 |
Mis à jour le | 27/12/2023 à 18:09 |
Statut | |
Version | 6 |
Nom de l'archive | 34267_PLU_20160712 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-94ccfbb0191d05ed76a65adbcbcfd752 |
Producteur | Mairie de Saint-Jean-de-Fos |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-FOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [3.5185685,43.6622671,3.5742135,43.7287714] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 27/12/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saint-Jean-de-Fos
Téléphone : Aucun Courriel : Mairie.saintjeandefos@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : Mairie.saintjeandefos@orange.fr |
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Procédures en cours
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