200048221_SCOT_20231212

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS MARITIME ET RURAL DU MONTREUILLOIS"


Informations

Nom du document scot_200048221
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS MARITIME ET RURAL DU MONTREUILLOIS
Maillage scot_200048221 SCOT DU PAYS MARITIME ET RURAL DU MONTREUILLOIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2024 à 09:36
Publié le 06/02/2024 à 10:20
Mis à jour le 06/02/2024 à 10:20
Statut
Version 6
Nom de l'archive 200048221_SCOT_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94d28a87da747879482b02ded04a4f59
Producteur Syndicat Mixte du SCOT du Pays Maritime et Rural du Montreuillois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS MARITIME ET RURAL DU MONTREUILLOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200048221
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [1.5556237,50.3297534,2.2283887,50.652289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200048221_procedure_20231212.pdf Procédure
200048221_DOO_20231212.pdf DOO
200048221_PADD_20231212.pdf PADD
200048221_RAPPORT_20231212.pdf RAPPORT
200048221_annexe_20231212.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.