25405_PLU_20210329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPERREUX"


Informations

Nom du document DU_25405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPERREUX
Maillage 25405 MONTPERREUX
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 17:04
Publié le 02/07/2021 à 08:21
Mis à jour le 02/07/2021 à 08:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25405_PLU_20210329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94edd609830f32c80e6b436881bdc87b
Producteur Commune de Montperreux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPERREUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25405
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/07/2021.
Emprise [6.3139957,46.7992556,6.3702989,46.8416836]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25405_procedure_20210329.pdf Procédure
25405_rapport_20210329.pdf Rapport
25405_padd_20210329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25405_reglement_20210329.pdf Règlement écrit
25405_reglement_graphique_20210329.pdf Règlement graphique
25405_info_surf_04_00_20210329.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25405_info_surf_08_00_20210329.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25405_info_surf_14_00_20210329.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25405_info_surf_19_01_20210329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25405_liste_annexes_20210329.pdf Liste annexes
25405_liste_sup_20210329.pdf Liste sup
25405_plan_sup_20210329.pdf Plan sup
25405_orientations_amenagement_20210329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montperreux
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25405 MONTPERREUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.