35175_PLU_20200622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERNEL"



Informations

Nom du document DU_35175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERNEL
Maillage 35175 MERNEL
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2021 à 12:31
Publié le 20/01/2021 à 14:59
Mis à jour le 20/01/2021 à 14:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35175_PLU_20200622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94fc8f134d61d0d07f1f39f44779b3a8
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/01/2021.
Emprise [-2.0023344,47.8800343,-1.8962857,47.9184026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35175_procedure_20200622.pdf Procédure
35175_rapport_20200622.pdf Rapport
35175_padd_20200622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35175_prescription_lin_07_00_20200622.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35175_prescription_lin_07_04_20200622.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35175_prescription_lin_24_00_20200622.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35175_prescription_pct_07_01_20200622.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35175_prescription_pct_07_04_20200622.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35175_prescription_pct_16_01_20200622.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35175_prescription_pct_22_00_20200622.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35175_prescription_surf_02_00_20200622.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35175_prescription_surf_05_00_20200622.pdf Emplacement réservé
35175_prescription_surf_07_00_20200622.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35175_prescription_surf_07_04_20200622.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35175_prescription_surf_15_00_20200622.pdf Règles d’implantation des constructions
35175_prescription_surf_18_00_20200622.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35175_prescription_surf_22_00_20200622.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35175_reglement_20200622.pdf Règlement écrit
35175_reglement_graphique_1_20200622.pdf Règlement graphique 1
35175_reglement_graphique_2_20200622.pdf Règlement graphique 2
35175_reglement_graphique_3_20200622.pdf Règlement graphique 3
35175_annexes_sanitaires_20200622.pdf Annexes sanitaires
35175_liste_SUP_20200622.pdf Liste SUP
35175_liste_annexes_20200622.pdf Liste annexes
35175_plan_SUP_20200622.pdf Plan SUP
35175_plan_reseau_aep_20200622.pdf Plan reseau aep
35175_plan_reseau_ep_20200622.pdf Plan reseau ep
35175_plan_reseau_eu_20200622.pdf Plan reseau eu
35175_resume_non_technique_20200622.pdf Resume non technique
35175_orientations_amenagement_1_20200622.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.