34246_PLU_20241017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENTRE-VIGNES"


Informations

Nom du document DU_34246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENTRE-VIGNES
Maillage 34246 ENTRE-VIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2024 à 09:12
Publié le 30/10/2024 à 16:07
Mis à jour le 30/10/2024 à 16:07
Statut
Version 4
Nom de l'archive 34246_PLU_20241017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-950e95f5fbf803b828ae832a96990fe8
Producteur Commune d'Entre-Vignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENTRE-VIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34246
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0499035,43.697746,4.0998179,43.7418781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34246_procedure_20241017.pdf Procédure
34246_rapport_0_20241017.pdf Partie 0
34246_rapport_1_20241017.pdf Partie 1
34246_rapport_2_20241017.pdf Partie 2
34246_rapport_3_20241017.pdf Partie 3
34246_padd_20241017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34246_prescription_surf_05_00_20211013.pdf Emplacement réservé
34246_reglement_20241017.pdf Règlement écrit
34246_reglement_graphique_20241017.pdf Règlement graphique
34246_annexe_sanitaire_20241017.pdf Annexe sanitaire
34246_info_surf_14_00_20241017.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34246_info_surf_19_01_20241017.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34246_liste_sup_20241017.pdf Liste sup
34246_plan_sup_20241017.pdf Plan sup
34246_orientations_amenagement_18_00_1_20241017.pdf OAP 18 00 1
34246_orientations_amenagement_1_20241017.pdf OAP 1
34246_orientations_amenagement_2_20241017.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Entre-Vignes
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@entre-vignes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@entre-vignes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.