69171_PLU_20250205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIN-BEL"


Informations

Nom du document DU_69171
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIN-BEL
Maillage 69171 SAIN-BEL
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 14:15
Publié le 24/02/2025 à 15:36
Mis à jour le 24/02/2025 à 15:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 69171_PLU_20250205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9514060bb8542cf68a50adf98481137f
Producteur Mairie de Sain-Bel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAIN-BEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69171
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.586826,45.7961614,4.6166329,45.8267772]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69171_procedure_20250205.pdf Procédure
69171_rapport_1_20250205.pdf Partie 1
69171_rapport_2_20250205.pdf Partie 2
69171_rapport_3_20250205.pdf Partie 3
69171_rapport_4_20250205.pdf Partie 4
69171_rapport_5_20250205.pdf Partie 5
69171_padd_20250205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69171_prescription_surf_02_1_20250205.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69171_prescription_surf_02_2_20250205.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69171_prescription_surf_02_3_20250205.pdf Prescription surf 02 3
69171_reglement_20250205.pdf Règlement écrit
69171_reglement_graphique_20250205.pdf Règlement graphique
69171_annexe_SUP_20250205.pdf Annexe SUP
69171_annexe_dechet_20250205.pdf Annexe dechet
69171_annexe_ep_20250205.pdf Annexe ep
69171_annexe_ep_securisation_20250205.pdf Annexe ep securisation
69171_annexe_eu_20250205.pdf Annexe eu
69171_annexe_eu_SGA_20250205.pdf Annexe eu SGA
69171_annexe_eu_SGA_plan_20250205.pdf Annexe eu SGA plan
69171_info_surf_14_00_20250205.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69171_orientations_amenagement_20250205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sain-Bel
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sain-bel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sain-bel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.