23079_PLU_20130909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FELLETIN"


Informations

Nom du document DU_23079
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FELLETIN
Maillage 23079 FELLETIN
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2022 à 14:03
Publié le 12/04/2022 à 14:34
Mis à jour le 12/04/2022 à 14:34
Statut
Version 3
Nom de l'archive 23079_PLU_20130909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9514711a8f52579c5fe9989162eae7ca
Producteur Communauté de communes Creuse Grand Sud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FELLETIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23079
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/04/2022.
Emprise [2.1602868,45.858842,2.2136155,45.9292992]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23079_procedure_20070319.pdf Procédure
23079_rapport_1_20130909.pdf Partie 1
23079_rapport_2_20130909.pdf Partie 2
23079_padd_20130909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
23079_reglement_20130909.pdf Règlement écrit
23079_arrete_PPRN_20130909.pdf Arrete PPRN
23079_incidence-natura_2000_20130909.pdf Incidence-natura 2000
23079_info_surf_04_20130909.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
23079_info_surf_08_20130909.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
23079_info_surf_19_20130909.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
23079_liste_SUP_20130909.pdf Liste SUP
23079_prescription_surf_02_01_20130909.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
23079_prescription_surf_02_02_20130909.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
23079_prescription_surf_05_20130909.pdf Emplacement réservé

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Creuse Grand Sud
Téléphone : Aucun
Courriel : louis.cauchy@creuse-grand-sud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : louis.cauchy@creuse-grand-sud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.