52050_PLU_20140304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIESLES"


Informations

Nom du document DU_52050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIESLES
Maillage 52050 BIESLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 09:59
Publié le 04/03/2026 à 18:26
Mis à jour le 04/03/2026 à 18:26
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 52050_PLU_20140304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-952f28dba0a3b037b431aad758e6aeac
Producteur CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIESLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52050
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2514103,48.0706755,5.3273113,48.153286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
52050_procedure_20140304.pdf Procédure
52050_rapport_20140304.pdf Rapport
52050_PADD_20140304.pdf PADD
52050_prescription_surf_05_20050404.pdf Emplacement réservé
52050_prescription_surf_05_20140304.pdf Emplacement réservé
52050_reglement_20140304.pdf Règlement écrit
52050_reglement_graphique_1_20140304.pdf Règlement graphique 1
52050_reglement_graphique_2_20140304.pdf Règlement graphique 2
52050_ann_sanitaire_20140304.pdf Ann sanitaire
52050_info_lin_19_aep_1_20140304.pdf Info lin 19 aep 1
52050_info_lin_19_aep_2_20140304.pdf Info lin 19 aep 2
52050_info_lin_19_ass_1_20140304.pdf Info lin 19 ass 1
52050_info_lin_19_ass_2_20140304.pdf Info lin 19 ass 2
52050_info_surf_26_1_20140304.pdf Info surf 26 1
52050_info_surf_26_2_20140304.pdf Info surf 26 2
52050_info_surf_26_3_20140304.pdf Info surf 26 3
52050_info_surf_26_4_20140304.pdf Info surf 26 4
52050_info_surf_26_5_20140304.pdf Info surf 26 5
52050_info_surf_26_6_20140304.pdf Info surf 26 6
52050_info_surf_26_7_20140304.pdf Info surf 26 7
52050_liste_sup_20140304.pdf Liste sup
52050_plan_sup_20140304.pdf Plan sup
52050_orientations_amenagement_20140304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.