200036069_PLUi_20200903
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE"
Informations
Nom du document | DU_200036069 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE |
Maillage | 200036069 PLUI DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 04/12/2020 à 12:31 |
Publié le | 04/12/2020 à 16:35 |
Mis à jour le | 04/12/2020 à 16:35 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 200036069_PLUi_20200903 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-9535a7b1047bd3d7fedf094df76de46b |
Producteur | Communaute de Communes du Pays de Mortagne-au-Perche |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/12/2020. |
Emprise | [0.3520977,48.3832221,0.6932056,48.6527861] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 04/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communaute de Communes du Pays de Mortagne-au-Perche
Téléphone : Aucun Courriel : info@cdc-mortagne-au-perche.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : info@cdc-mortagne-au-perche.com |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.