87035_PLU_20250924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPNETERY"


Informations

Nom du document DU_87035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPNETERY
Maillage 87035 CHAMPNETERY
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2025 à 11:43
Publié le 14/10/2025 à 16:54
Mis à jour le 14/10/2025 à 16:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 87035_PLU_20250924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9537fd860ae83245c953c7ed66da3c8a
Producteur Mairie de Champnétery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPNETERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87035
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5397642,45.7876987,1.6293818,45.8588224]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87035_procedure_20250924.pdf Procédure
87035_rapport_20250924.pdf Rapport
87035_PADD_20250924.pdf PADD
87035_reglement_20250924.pdf Règlement écrit
87035_reglement_graphique_20250924.pdf Règlement graphique
._87033_rnt_20190419.pdf 87033 rnt
87035_carte_sup_20250924.pdf Carte sup
87035_liste_sup_20250924.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Champnétery
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.champnetery@wanado.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.champnetery@wanado.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.