26078_PLU_20171218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAROLS"



Informations

Nom du document DU_26078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAROLS
Maillage 26078 CHAROLS
Source Inconnue
Téléversé le 23/03/2018 à 11:52
Publié le 23/03/2018 à 12:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 26078_PLU_20171218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95471c46b37a00007cbef45166697334
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAROLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.93484788211425,44.57204346959187,4.9738805414049265,44.605372515245634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26078_PADD_20171218.pdf PADD
26078_annexes_20171218.pdf Annexes
26078_orientations_20171718.pdf Orientations
26078_procedure_20171218.pdf Procédure
26078_psc_surf_05_1_20171218.pdf Psc surf 05 1
26078_rapport_20171218.pdf Rapport
26078_reglement_20171218.pdf Règlement écrit
26078_reglement_graphique_2000_20171218.pdf Règlement graphique 2000
26078_reglement_graphique_5000_20171218.pdf Règlement graphique 5000
26078_sup_20171218.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.