51038_PLU_20201210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASLIEUX-SOUS-CHATILLON"



Informations

Nom du document DU_51038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASLIEUX-SOUS-CHATILLON
Maillage 51038 BASLIEUX-SOUS-CHATILLON
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2021 à 17:34
Publié le 28/07/2021 à 10:03
Mis à jour le 28/07/2021 à 10:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51038_PLU_20201210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-954e3356a993467f5f4bd8b30b4ea567
Producteur Mairie de Baslieux-sous-Chatillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASLIEUX-SOUS-CHATILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51038
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/07/2021.
Emprise [3.7660468,49.1104213,3.8219767,49.1384465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51038_procedure_20201210.pdf Procédure
51038_rapport_20201210.pdf Rapport
51038_padd_20201210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51038_reglement_20201210.pdf Règlement écrit
51038_reglement_graphique_1_20201210.pdf Règlement graphique 1
51038_reglement_graphique_2_20201210.pdf Règlement graphique 2
51038_info_lin_19_1_20201210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51038_info_lin_19_2_20201210.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
51038_liste_sup_annexes_20201210.pdf Liste sup annexes
51038_plan_ppri_20201210.pdf Plan ppri
51038_plan_sup_20201210.pdf Plan sup
51038_orientations_amenagement_20201210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Baslieux-sous-Chatillon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.baslieux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.baslieux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.