26275_PLU_20210629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEGUDE"



Informations

Nom du document DU_26275
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEGUDE
Maillage 26275 ROCHEGUDE
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2021 à 11:39
Publié le 01/09/2021 à 10:30
Mis à jour le 01/09/2021 à 10:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26275_PLU_20210629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95729b16b2af5d8e368d0d84b3a1cf21
Producteur Mairie de ROCHEGUDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHEGUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26275
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2021.
Emprise [4.8039061,44.2286034,4.880139,44.279098]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26275_procedure_20210629.pdf Procédure
26275_rapport_20210629.pdf Rapport
26275_padd_20210629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26275_reglement_20210629.pdf Règlement écrit
26275_reglement_graphique_20210629.pdf Règlement graphique
26275_annexes_sanitaires_20210629.pdf Annexes sanitaires
26275_autres_annexes_20210629.pdf Autres annexes
26275_dpu_04_20210629.pdf Dpu 04
26275_etude_loibarnier_20210629.pdf Etude loibarnier
26275_ppr_incendieforet_20210629.pdf Ppr incendieforet
26275_ppr_inondation_20210629.pdf Ppr inondation
26275_servitudes_20210629.pdf Servitudes
26275_orientations_amenagement_20210629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ROCHEGUDE
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@rochegude.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@rochegude.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26275 ROCHEGUDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.