31538_PLU_20250909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERES"


Informations

Nom du document DU_31538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERES
Maillage 31538 SAVERES
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2025 à 15:32
Publié le 11/09/2025 à 15:56
Mis à jour le 11/09/2025 à 15:56
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 31538_PLU_20250909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-957bbfa475375c43618be9ca7a2da5df
Producteur Mairie de Savères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31538
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0406423,43.3547134,1.132931,43.4570075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31538_procedure_20250909.pdf Procédure
31538_rapport_1_20181130.pdf Partie 1
31538_rapport_2_20250909.pdf Partie 2
31538_rapport_3_20250909.pdf Partie 3
31538_padd_20181130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31538_reglement_20250909.pdf Règlement écrit
31538_reglement_graphique_1_20250909.pdf Règlement graphique 1
31538_reglement_graphique_2_20250909.pdf Règlement graphique 2
31538_dechets_urbains_20181130.pdf Dechets urbains
31538_liste_sup_20181130.pdf Liste sup
31538_note_presentation_pprn_20181130.pdf Note presentation pprn
31538_plan_aptitude_des_sols_20181130.pdf Plan aptitude des sols
31538_plan_pprn_20181130.pdf Plan pprn
31538_plan_reseau_aep_20181130.pdf Plan reseau aep
31538_plan_sup_20181130.pdf Plan sup
31538_reglement_pprn_20181130.pdf Reglement pprn
31538_oap_20250909.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Savères
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaveres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaveres@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.