57693_PLU_20190624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VANTOUX"



Informations

Nom du document DU_57693
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VANTOUX
Maillage 57693 VANTOUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 13:02
Publié le 27/08/2025 à 14:21
Mis à jour le 27/08/2025 à 14:21
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 57693_PLU_20190624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95a411abdf502a9845ecb61adbaf8dc5
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VANTOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57693
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2014/10/02. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2188473,49.1193557,6.2475067,49.1480375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57693_procedure_20190624.pdf Procédure
57693_rapport_1_20190624.pdf Partie 1
57693_rapport_2_20190624.pdf Partie 2
57693_padd_20190624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57693_reglement_20190624.pdf Règlement écrit
57693_reglement_graphique_1_20190624.pdf Règlement graphique 1
57693_reglement_graphique_2_20190624.pdf Règlement graphique 2
57693_info_lin_19_00_1_20190624.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
57693_info_pct_19_00_20190624.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
57693_info_surf_04_00_20190624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57693_info_surf_19_00_1_20190624.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
57693_info_surf_19_00_2_20190624.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
57693_info_surf_99_00_1_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57693_info_surf_99_00_2_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57693_info_surf_99_00_3_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57693_info_surf_99_00_4_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57693_info_surf_99_00_5_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57693_info_surf_99_00_6_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
57693_info_surf_99_00_7_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
57693_info_surf_99_00_8_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
57693_liste_annexes_20190624.pdf Liste annexes
57693_liste_sup_20190624.pdf Liste sup
57693_plan_sup_20190624.pdf Plan sup
57693_orientations_amenagement_20190624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

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