35304_PLU_20230307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-DES-ALLEUX"


Informations

Nom du document DU_35304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-DES-ALLEUX
Maillage 35304 SAINT-OUEN-DES-ALLEUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2023 à 14:00
Publié le 27/07/2023 à 10:08
Mis à jour le 27/07/2023 à 10:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35304_PLU_20230307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95a7657ab82d260afd91dfb45be78fe0
Producteur Fougères Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-OUEN-DES-ALLEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35304
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4827253,48.3097689,-1.3868312,48.3474474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35304_procedure_20230307.pdf Procédure
35304_rapport_20151104.pdf Rapport
35304_padd_20151104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35304_reglement_20230307.pdf Règlement écrit
35304_reglement_graphique_1_20230307.pdf Règlement graphique 1
35304_reglement_graphique_2_20230307.pdf Règlement graphique 2
35304_plan_sup_20230307.pdf Plan sup
35304_orientations_amenagement_20151104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Fougères Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.