34009_PLU_20230208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIGNAN-DU-VENT"


Informations

Nom du document DU_34009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIGNAN-DU-VENT
Maillage 34009 ALIGNAN-DU-VENT
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2023 à 18:54
Publié le 23/02/2023 à 19:10
Mis à jour le 23/02/2023 à 19:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 34009_PLU_20230208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95b31c6a147e26ae28963c8f5a4365a4
Producteur Mairie d'Alignan-du-Vent

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALIGNAN-DU-VENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2992667,43.44141,3.3789029,43.4944465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34009_procedure_20210924.pdf Procédure
34009_rapport_20230208.pdf Rapport
34009_padd_20140310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34009_prescription_surf_05_20230208.pdf Emplacement réservé
34009_reglement_20230208.pdf Règlement écrit
34009_reglement_graphique_20230208.pdf Règlement graphique
34009_info_19_annexes_sanitaires_20140310.pdf Info 19 annexes sanitaires
34009_info_lin_14_classement_sonore_20140310.pdf Info lin 14 classement sonore
34009_liste_sup_20140310.pdf Liste sup
34009_lotissements_20140310.pdf Lotissements
34009_plan_sup_20230208.pdf Plan sup
34009_ppm_20140310.pdf Ppm
34009_ppri_20080703.pdf Ppri
34009_reglement_pluvial_20210924.pdf Reglement pluvial
34009_orientations_amenagement_20230208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Alignan-du-Vent
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beziers-mediterranee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beziers-mediterranee.fr;mairie.alignanduvent@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.