82092_PLU_20221107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPENCHE"



Informations

Nom du document DU_82092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPENCHE
Maillage 82092 LAPENCHE
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2023 à 09:56
Publié le 06/01/2023 à 14:18
Mis à jour le 06/01/2023 à 14:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 82092_PLU_20221107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95d0ff68765ccd7309ee47c25a72e5a9
Producteur Mairie de Lapenche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPENCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82092
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5456599,44.2062127,1.5910543,44.2436418]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82092_procedure_20221107.pdf Procédure du document d'urbanisme
82092_rapport_20221107.pdf Rapport de présentation
82092_padd_20221107.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82092_reglement_20221107.pdf Règlement de zonage
82092_reglement_graphique_1_20221107.pdf Plan de zonage
82092_ChartePatrimoinePaysages_20221107.pdf Charte Patrimoine et Paysages du Pays Midi-Quercy
82092_PPRI_20221107.pdf Plan de prévention des risques d'inondations
82092_PPRN_20221107.pdf Plan de prévention des risques naturels retrait et gonflement des argiles
82092_info_lin_19_01_dechets_20221107.pdf Note sur l'élimination des déchets
82092_info_lin_19_01_ep_20221107.pdf Note et plan sur le réseau d'eau potable
82092_info_lin_19_01_za_20221107.pdf Plan du réseau d'assainissement collectif
82092_info_surf_04_00_20221107.pdf Plan du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
82092_info_surf_14_00_20221107.pdf Classement sonore des infrastructures routières
82092_info_surf_19_01_schas_20221107.pdf Schéma communal d'assainissement
82092_info_surf_19_01_za_20221107.pdf Plan du zonage d'assainissement collectif
82092_liste_annexes_20221107.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82092_liste_sup_20221107.pdf Liste des servitudes et des contraintes
82092_plan_sup_20221107.pdf Plan des servitudes et des contraintes
82092_orientations_amenagement_1_20221107.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lapenche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lapenche@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lapenche@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.