67410_PLU_20180413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSENWILLER"



Informations

Nom du document DU_67410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSENWILLER
Maillage 67410 ROSENWILLER
Source Inconnue
Téléversé le 28/08/2018 à 15:32
Publié le 29/08/2018 à 09:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67410_PLU_20180413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95d1353266453723447fb10f024c31fa
Producteur Mairie de Rosenwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSENWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.390754479923319,48.497972189391085,7.457904613812882,48.52063760738241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/04/2018
Date de publication : 13/04/2018
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67410_annexe_aep_20180413.pdf Annexe aep
67410_annexe_ap_plomb_20180413.pdf Annexe ap plomb
67410_annexe_om_20180413.pdf Annexe om
67410_annexe_sanitaire_aep_20180413.pdf Annexe sanitaire aep
67410_annexe_sanitaire_ass_20180413.pdf Annexe sanitaire ass
67410_assainissement_20180413.pdf Assainissement
67410_liste_sup_20180413.pdf Liste sup
67410_orientations_amenagement_1_20180413.pdf OAP 1
67410_padd_20180413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67410_plan_aep_20180413.pdf Plan aep
67410_plan_ass_20180413.pdf Plan ass
67410_plan_sup_20180413.pdf Plan sup
67410_procedure_20180413.pdf Procédure
67410_rapport_20180413.pdf Rapport
67410_reglement_20180413.pdf Règlement écrit
67410_reglement_graphique_20180413.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rosenwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@rosenwiller.comr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@rosenwiller.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.