03044_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUGHEAS"



Informations

Nom du document DU_03044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUGHEAS
Maillage 03044 BRUGHEAS
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 12:03
Publié le 19/12/2025 à 14:23
Mis à jour le 19/12/2025 à 14:23
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 03044_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95d13d23f64511946123a18b46d3874b
Producteur Commune de BRUGHEAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRUGHEAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03044
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3007882,46.0439116,3.4269407,46.1020503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/12/2022
Date de publication : 09/12/2022
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03044_procedure_20251211.pdf Procédure
03044_rapport_20251211.pdf Rapport
03044_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03044_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
03044_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
03044_5.1.1._LISTE_SUP1_20251211.pdf 5.1.1. LISTE SUP1
03044_5.1.2._PLAN_SUP2_20251211.pdf 5.1.2. PLAN SUP2
03044_5.1.3._PPR_SUP3_20251211.pdf 5.1.3. PPR SUP3
03044_5.2.0._info_lin_19_annexes_sanitaires_20251211.pdf 5.2.0. info lin 19 annexes sanitaires
03044_5.2.1._info_lin_19_aep1_20251211.pdf 5.2.1. info lin 19 aep1
03044_5.2.1._info_lin_19_aep2_20251211.pdf 5.2.1. info lin 19 aep2
03044_5.2.2._info_lin_19_eu1_20251211.pdf 5.2.2. info lin 19 eu1
03044_5.2.2._info_lin_19_eu2_20251211.pdf 5.2.2. info lin 19 eu2
03044_5.2.3._info_lin_19_dechet_20251211.pdf 5.2.3. info lin 19 dechet
03044_5.3.1._info_lin_19_99_1_20251211.pdf 5.3.1. info lin 19 99 1
03044_5.3.1._info_lin_19_99_2_20251211.pdf 5.3.1. info lin 19 99 2
03044_RLPi_20251211.pdf RLPi
03044_orientations_amenagement_1_20251211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BRUGHEAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brugheas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brugheas@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.