15006_PLU_20240216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLARDS-DE-SALERS"


Informations

Nom du document DU_15006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLARDS-DE-SALERS
Maillage 15006 ANGLARDS-DE-SALERS
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2024 à 14:41
Publié le 04/04/2024 à 08:23
Mis à jour le 04/04/2024 à 08:23
Statut
Version 7
Nom de l'archive 15006_PLU_20240216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95d5cac0459c0d7b9bf128a0ed268f66
Producteur Mairie de ANGLARDS DE SALERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLARDS-DE-SALERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3897623,45.1624482,2.580524,45.2354008]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15006_procedure_20240216.pdf Procédure
15006_rapport_1_20240216.pdf Partie 1
15006_rapport_2_20240216.pdf Partie 2
15006_padd_20240216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15006_prescription_surf_01_00_20240216.pdf Espace boisé classé
15006_prescription_surf_05_00_20240216.pdf Emplacement réservé
15006_prescription_surf_07_00_20240216.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
15006_prescription_surf_07_01_20240216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
15006_prescription_surf_16_01_20240216.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
15006_reglement_20240216.pdf Règlement écrit
15006_reglement_graphique_1_20240216.pdf Règlement graphique 1
15006_info_surf_16_00_20240216.pdf Site archéologique
15006_info_surf_19_01_1_20240216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
15006_info_surf_19_01_2_20240216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
15006_info_surf_99_00_20240216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
15006_liste_sup_20240216.pdf Liste sup
15006_plan_sup_20240216.pdf Plan sup
15006_orientations_amenagement_1_20240216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.