08025_PLU_20130618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTIGNY"



Informations

Nom du document DU_08025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTIGNY
Maillage 08025 ATTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2020 à 12:13
Publié le 25/06/2020 à 20:55
Mis à jour le 25/06/2020 à 20:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08025_PLU_20130618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95e368fbec1127a7d81fdc76fb25da98
Producteur COMMUNE D'ATTIGNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/06/2020.
Emprise [4.5467091,49.4592898,4.6367125,49.4920866]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08025_procedure_20130618.pdf Procédure
08025_rapport_20130618.pdf Rapport
08025_padd_20130618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08025_reglement_20130618.pdf Règlement écrit
08025_info_lin_19_01_20130618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08025_info_lin_19_02_20130618.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
08025_info_surf_99_00_1_20130618.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
08025_liste_annexes_20180618.pdf Liste annexes
08025_liste_sup_20130618.pdf Liste sup
08025_plan_sup_20130618.pdf Plan sup
08025_orientations_amenagement_20130618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE D'ATTIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-d-attigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-d-attigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.