01258_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTCEAUX"


Informations

Nom du document DU_01258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTCEAUX
Maillage 01258 MONTCEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2021 à 12:34
Publié le 28/01/2021 à 16:37
Mis à jour le 29/03/2022 à 11:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 01258_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-95e620ab89f33ad7bbaa2bc3b871b547
Producteur Maire de Montceaux
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.