60001_CC_20110211

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ABANCOURT"



Informations

Nom du document DU_60001
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ABANCOURT
Maillage 60001 ABANCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 21/12/2019 à 09:47
Publié le 17/06/2020 à 19:42
Mis à jour le 17/06/2020 à 19:42
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60001_CC_20110211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-95e76c6ec77c1f7ba10d955058f0420c
Producteur Mairie de Abancourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABANCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2020.
Emprise [1.744991708155801,49.68105756535304,1.7953752037711765,49.710160288764115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60001_info_pct_99_00_20110211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60001_info_surf_04_00_20110211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60001_info_surf_16_00_20110211.pdf Site archéologique
60001_info_surf_19_01_20110211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60001_procedure_20110211.pdf Procédure
60001_rapport_1_20110211.pdf Partie 1
60001_sectorisation_graphique_1_20110211.pdf Sectorisation graphique 1
60001_sectorisation_graphique_2_20110211.pdf Sectorisation graphique 2
60001_sectorisation_graphique_3_20110211.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Abancourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@abancourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Abancourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@abancourt.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60001 ABANCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.