33503_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUMOS"


Informations

Nom du document DU_33503
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUMOS
Maillage 33503 SAUMOS
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 16:30
Publié le 12/03/2026 à 17:28
Mis à jour le 12/03/2026 à 17:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33503_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-95f8f8e020c8eb92b21587a7cd3aa6e2
Producteur Commune de Saumos
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUMOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33503
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0731652,44.8726147,-0.9332478,44.9514377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33503_procedure_20260302.pdf Procédure
33503_rapport_1_20260302.pdf Partie 1
33503_rapport_2_20260302.pdf Partie 2
33503_rapport_3_20260302.pdf Partie 3
33503_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33503_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
33503_reglement_graphique_1_20260302.pdf Règlement graphique 1
33503_reglement_graphique_2_20260302.pdf Règlement graphique 2
33503_annexes_sanitaires_20260302.pdf Annexes sanitaires
33503_dossier_bruit_ITT_20260302.pdf Dossier bruit ITT
33503_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
33503_plan_AEP_20260302.pdf Plan AEP
33503_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
33503_oap_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saumos
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saumos.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saumos
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saumos.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33503 SAUMOS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.