73086_PLU_20170516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERY"


Informations

Nom du document DU_73086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERY
Maillage 73086 CLERY
Source Inconnue
Téléversé le 08/11/2017 à 09:09
Publié le 17/04/2018 à 08:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 73086_PLU_20170516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95fb9b768311b0d8a8b50a2e832128c8
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.238158487975831,45.63020907650798,6.307884393826729,45.664988705974785]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73086_AductionEP_Plan1_20170516.pdf AductionEP Plan1
73086_AductionEP_Plan2_20170516.pdf AductionEP Plan2
73086_Annexes_20170506.pdf Annexes
73086_PIZ_20170516.pdf PIZ
73086_orientations_20170516.pdf Orientations
73086_padd_20170516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73086_procedure_20170516.pdf Procédure
73086_rapport_20170516.pdf Rapport
73086_reglement_20170516.pdf Règlement écrit
73086_reglement_graphique_20170516.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.