28176_CC_20080115

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE GAULT-SAINT-DENIS"


Informations

Nom du document DU_28176
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE GAULT-SAINT-DENIS
Maillage 28176 LE GAULT-SAINT-DENIS
Source Inconnue
Téléversé le 24/01/2019 à 15:35
Publié le 24/01/2019 à 15:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28176_CC_20080115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95fbacd4a865f6fed3a02b74a7d2ba50
Producteur Commune du Gault Saint Denis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GAULT-SAINT-DENIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.427893774779441,48.20675296341855,1.5336092926795757,48.27578783912091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28176_ArretePrefCanalisationMatDangeureuse_20080115.pdf ArretePrefCanalisationMatDangeureuse
28176_ClassementSonnoreArretePref_20080115.pdf ClassementSonnoreArretePref
28176_arrete_pref_SUP_20161011.pdf Arrete pref SUP
28176_planSUP_20080115.pdf PlanSUP
28176_plan_ajout_SUP_20161011.pdf Plan ajout SUP
28176_plan_servitudes_20080115.pdf Plan servitudes
28176_plan_zonage_20080115.pdf Plan zonage
28176_procedure_20080115.pdf Procédure
28176_rapport_20080115.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du Gault Saint Denis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielegaultsaintdenis@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielegaultsaintdenis@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.