92077_PLU_20170627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-D'AVRAY"


Informations

Nom du document DU_92077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-D'AVRAY
Maillage 92077 VILLE-D'AVRAY
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2017 à 11:36
Publié le -
Mis à jour le 08/08/2018 à 10:45
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 92077_PLU_20170627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-960ab1c01bb5ba4e8fcfaab3e64f73a9
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.