24424_CC_20080718

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX"


Informations

Nom du document DU_24424
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX
Maillage 24424 SAINT-JEAN-D'ATAUX
Source Inconnue
Téléversé le 28/11/2018 à 10:46
Publié le 28/11/2018 à 11:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 24424_CC_20080718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-960ef8014638ec2a6f2d310a1e22fdd7
Producteur Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3615266008797919,45.11380509393575,0.4270115397658593,45.15345620541444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24424_CC_20080718/24424_CC_20080718.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wms OGC:WMS
Lien vers le service WFS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24424_procedure_20080718.pdf Procédure
24424_rapport_20080718.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccivs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccivs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.