25256_PLU_20241118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRAMBOUHANS"



Informations

Nom du document DU_25256
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRAMBOUHANS
Maillage 25256 FRAMBOUHANS
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2024 à 10:07
Publié le 26/11/2024 à 11:06
Mis à jour le 26/11/2024 à 11:06
Statut
Version 8
Nom de l'archive 25256_PLU_20241118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-961f5f30cafbdc3c1b4155465f5ca30d
Producteur Mairie de Frambouhans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRAMBOUHANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25256
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7535748,47.1683828,6.8039146,47.2319027]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25256_procedure_20241118.pdf Procédure
25256_rapport_0_20241118.pdf Partie 0
25256_rapport_1_20241118.pdf Partie 1
25256_rapport_2_20241118.pdf Partie 2
25256_rapport_3_20241118.pdf Partie 3
25256_padd_20241118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25256_prescription_surf_05_01_20241118.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
25256_reglement_20241118.pdf Règlement écrit
25256_reglement_graphique_1_20241118.pdf Règlement graphique 1
25256_reglement_graphique_2_20241118.pdf Règlement graphique 2
25256_info_lin_19_01_0_20241118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
25256_info_lin_19_01_1_20241118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25256_info_lin_19_01_2_20241118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25256_info_surf_04_00_20241118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25256_info_surf_08_00_1_20241118.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
25256_info_surf_08_00_2_20241118.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)
25256_info_surf_14_00_20241118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25256_liste_annexes_20241118.pdf Liste annexes
25256_liste_sup_20241118.pdf Liste sup
25256_plan_sup_20241118.pdf Plan sup
25256_OAP_18_00_20241118.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frambouhans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.frambouhans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.frambouhans@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25256 FRAMBOUHANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.