38378_PLU_20240429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAIR-DU-RHONE"


Informations

Nom du document DU_38378
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAIR-DU-RHONE
Maillage 38378 SAINT-CLAIR-DU-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 16:44
Publié le 29/05/2024 à 08:45
Mis à jour le 29/05/2024 à 08:45
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 38378_PLU_20240429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-962747613e46c5447b1fbba9f704903d
Producteur Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAIR-DU-RHONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38378
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7499289,45.4065445,4.7933216,45.456508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38378_procedure_20240429.pdf Procédure
38378_rapport_20240429.pdf Rapport
38378_padd_20240429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38378_prescription_surf_05_20240429.pdf Emplacement réservé
38378_reglement_20240429.pdf Règlement écrit
38378_reglement_graphique_1_20240429.pdf Règlement graphique 1
38378_reglement_graphique_2_20240429.pdf Règlement graphique 2
38378_info_surf_04_20240429.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38378_info_surf_08_20240429.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
38378_info_surf_14_20240429.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
38378_info_surf_16_20240429.pdf Site archéologique
38378_info_surf_19_20240429.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38378_info_surf_99_1_20240429.pdf autre relevant de la loi littoral
38378_info_surf_99_2_20240429.pdf autre relevant de la loi montagne
38378_info_surf_99_3_20240429.pdf Info surf 99 3
38378_liste_SUP_20240429.pdf Liste SUP
38378_plan_SUP_20240429.pdf Plan SUP
38378_orientations_amenagement_20240429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38378 SAINT-CLAIR-DU-RHONE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.