55241_CC_20210928

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HEIPPES"


Informations

Nom du document DU_55241
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HEIPPES
Maillage 55241 HEIPPES
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2021 à 10:51
Publié le 01/10/2021 à 12:23
Mis à jour le 01/10/2021 à 12:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55241_CC_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-962f709d6e5f2d1af3cfc27015d5294b
Producteur Mairie de Heippes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEIPPES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55241
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2021.
Emprise [5.248595,48.9831651,5.3050024,49.0156727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/09/2021
Date de publication : 29/09/2021
Date de révision : 01/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55241_procedure_20210928.pdf Procédure
55241_rapport_20210928.pdf Rapport
55241_info_lin_19_20210928.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55241_info_surf_04_20210928.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55241_liste_sup_20210928.pdf Liste sup
55241_plan_graphique_20210928.pdf Plan graphique
55241_plan_sup_20210928.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Heippes
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.heippes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.heippes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.