74116_PLU_20260311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAUX"


Informations

Nom du document DU_74116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAUX
Maillage 74116 ETAUX
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2026 à 13:37
Publié le 10/04/2026 à 13:53
Mis à jour le 10/04/2026 à 13:53
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 74116_PLU_20260311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96396e4d2438f56b61df9f986a6b2cb0
Producteur Commune d'ETEAUX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ETAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74116
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2386293,46.0374724,6.3019448,46.0846855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2020
Date de publication : 16/12/2020
Date de révision : 11/03/2026
Localisateurs de ressources
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (OTHER)
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74116_procedure_20260311.pdf Procédure
74116_rapport_20260311.pdf Rapport
74116_padd_20260311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74116_reglement_20260311.pdf Règlement écrit
74116_reglement_graphique_20260311.pdf Règlement graphique
74116_annexes_graphique_20260311.pdf Annexes graphique
74116_annexes_sanitaires_diag_20260311.pdf Annexes sanitaires diag
74116_liste_annexes_20260311.pdf Liste annexes
74116_liste_sup_20260311.pdf Liste sup
74116_plan_eaux_pluviales_diagnostic_20260311.pdf Plan eaux pluviales diagnostic
74116_plan_eaux_pluviales_travaux_20260311.pdf Plan eaux pluviales travaux
74116_plan_eaux_usees_20260311.pdf Plan eaux usees
74116_plan_sup_20260311.pdf Plan sup
74116_oap_20260311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'ETEAUX
Téléphone : 04 50 03 49 80
Courriel : dgs@eteaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'ETEAUX
Téléphone : 04 50 03 49 80
Courriel : dgs@eteaux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74116 ETAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.