28289_PLU_20040716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY"



Informations

Nom du document DU_28289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY
Maillage 28289 ORMOY
Source Inconnue
Téléversé le 28/05/2019 à 16:25
Publié le 12/09/2019 à 14:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28289_PLU_20040716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9646a80312604101f9d2717ef39ec569
Producteur Mairie d'Ormoy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORMOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4434432392367014,48.60375254800398,1.5027008065677696,48.64111975864744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28289_info_lin_19_01_1_20040716.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28289_info_lin_19_01_2_20040716.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28289_info_lin_19_01_3_20040716.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28289_orientations_amenagement_20040716.pdf OAP
28289_padd_20040716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28289_rapport_20040716.pdf Rapport
28289_reglement_20040716.pdf Règlement écrit
28289_reglement_graphique_1_20040716.pdf Règlement graphique 1
28289_reglement_graphique_2_20040716.pdf Règlement graphique 2
28289_reglement_graphique_3_20040716.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ormoy
Téléphone : Aucun
Courriel : ormoy-28mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ormoy-28mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.