10150_PLU_20150319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE"


Informations

Nom du document DU_10150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE
Maillage 10150 FONTAINE
Source Inconnue
Téléversé le 24/10/2016 à 18:19
Publié le -
Mis à jour le 29/01/2020 à 02:07
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 10150_PLU_20150319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9653964e88ceb74c153d63d67452940d
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.