55431_CC_20200204

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RICHECOURT"


Informations

Nom du document DU_55431
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RICHECOURT
Maillage 55431 RICHECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2021 à 11:31
Publié le 22/06/2021 à 10:08
Mis à jour le 22/06/2021 à 10:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55431_CC_20200204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-965e31c39080031d64a4c0edde5cfb62
Producteur Mairie de RICHECOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICHECOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55431
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [5.731545,48.8731985,5.7773152,48.9156584]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/06/2021
Date de publication : 15/06/2021
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55431_procedure_20200204.pdf Procédure
55431_rapport_20200204.pdf Rapport
55431_info_99_eval_environnementale_20200204.pdf Info 99 eval environnementale
55431_info_lin_19_aep_20200204.pdf Info lin 19 aep
55431_liste_sup_20200204.pdf Liste sup
55431_plan_graphique_20200204.pdf Plan graphique
55431_plan_sup_20200204.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RICHECOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.richecourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.richecourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.