47068_PLU_20200909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COCUMONT"


Informations

Nom du document DU_47068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COCUMONT
Maillage 47068 COCUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2023 à 16:57
Publié le 26/01/2023 à 17:37
Mis à jour le 26/01/2023 à 17:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 47068_PLU_20200909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-965ed5e5ee52b6fae5624f4257c86a1e
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COCUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47068
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.00923,44.4176217,0.0754482,44.4841936]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47068_procedure_20200909.pdf Procédure
47068_rapport_20200909.pdf Rapport
47068_padd_20200909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47068_reglement_20200909.pdf Règlement écrit
47068_reglement_graphique_20200909.pdf Règlement graphique
47068_info_surf_04_00_20200909.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47068_liste_sup_20200909.pdf Liste sup
47068_plan_sup_1_20200909.pdf Plan sup 1
47068_plan_sup_2_20200909.pdf Plan sup 2
47068_plan_sup_3_20200909.pdf Plan sup 3
47068_plan_sup_4_20200909.pdf Plan sup 4
47068_orientations_amenagement_20200909.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@cocumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@cocumont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.