38169_PLU_20180312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE"


Informations

Nom du document DU_38169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE
Maillage 38169 FONTAINE
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2018 à 11:59
Publié le 27/03/2018 à 12:23
Mis à jour le 14/02/2020 à 11:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 38169_PLU_20180312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-966089ec173dbe768c8592eed4c022bd
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.