38285_PLU_20260225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNON"


Informations

Nom du document DU_38285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNON
Maillage 38285 ORNON
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 14:57
Publié le 04/03/2026 à 08:52
Mis à jour le 04/03/2026 à 08:52
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 38285_PLU_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-967084a869847fc6299588282dc0d381
Producteur Mairie d'Ornon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ORNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38285
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.920758,45.0137458,5.999718,45.0645606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38285_procedure_20260225.pdf Procédure
38285_rapport_20260225.pdf Rapport
38285_padd_20260225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38285_reglement_20260225.pdf Règlement écrit
38285_reglement_graphique_20260225.pdf Règlement graphique
38285_assainissement_20260225.pdf Assainissement
38285_bois_forets_regime_forestier_20260225.pdf Bois forets regime forestier
38285_eau_potable_20260225.pdf Eau potable
38285_gestion_valorisation_dechets_20260225.pdf Gestion valorisation dechets
38285_permis_demolir_20260225.pdf Permis demolir
38285_reglementation_boisement_20260225.pdf Reglementation boisement
38285_servitudes_utilite_publique_20260225.pdf Servitudes utilite publique
38285_sommaire_annexes_20260225.pdf Sommaire annexes
38285_orientations_amenagement_20260225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ornon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ornon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Ornon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ornon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38285 ORNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ORNON a approuvé une procédure de révision le 25 février 2026.

      38285_PLU_R_20260225  
38285_20240415_delib_prescription_R_20260225.pdf
38285_20250528_delib_arret_20260225.pdf
38285_20260225_delib_approbation_R_20260225.pdf