56088_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-D'ARZ"



Informations

Nom du document DU_56088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-D'ARZ
Maillage 56088 ILE-D'ARZ
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 08:34
Publié le 19/03/2026 à 17:50
Mis à jour le 19/03/2026 à 17:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56088_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9696c8dcf2c13a6add9f680ac61d9582
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ILE-D'ARZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56088
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8317696,47.5546993,-2.7535093,47.614228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56088_20221213_delib_prescription_R_20260212.pdf Délibération de prescription
56088_20240325_delib_padd_R_20260212.pdf Delib padd
56088_20250627_delib_arret_R_20260212.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
56088_20260302_delib_appro_R_20260302.pdf Delib appro
56088_procedure_20260212.pdf Procédure
56088_rapport_1_20260212.pdf Partie 1
56088_rapport_2_20260212.pdf Partie 2
56088_rapport_3_20260212.pdf Partie 3
56088_rapport_4_20260212.pdf Partie 4
56088_PADD_20260212.pdf PADD
56088_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
56088_reglement_graphique_1_20260212.pdf Règlement graphique 1
56088_reglement_graphique_2_20260212.pdf Règlement graphique 2
56088_info_surf_06_1_20260212.pdf Info surf 06 1
56088_info_surf_06_2_20260212.pdf Info surf 06 2
56088_info_surf_08_20260212.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
56088_info_surf_19_1_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56088_info_surf_19_2_20260212.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
56088_info_surf_21_Aleaargile_20260212.pdf Info surf 21 Aleaargile
56088_liste_sup_20260212.pdf Liste sup
56088_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
56088_prescription_surf_05_00_ER_20260212.pdf Prescription surf 05 00 ER
INVENTAIRES_ZONES_HUMIDES.pdf ZONES
INVENTAIRES_ZONES_HUMIDES_Plan.pdf ZONES HUMIDES
Reglement_gestion_eaux_pluviales_urbaines_GMVA.pdf Gestion eaux pluviales urbaines
56088_oap_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.