42262_PLU_20260128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS"


Informations

Nom du document DU_42262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS
Maillage 42262 SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 07:14
Publié le 13/02/2026 à 07:27
Mis à jour le 13/02/2026 à 07:27
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 42262_PLU_20260128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96a7e0bb38d84d2b2e7809213d1110c3
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42262
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1192165,45.3815249,4.2281831,45.4414219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42262_Procedure_20260128.pdf Procedure
42262_rapport_20260128.pdf Rapport
42262_padd_20260128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42262_reglement_20260128.pdf Règlement écrit
42262_reglement_graphique_01_20260128.pdf Règlement graphique 01
42262_reglement_graphique_02_20260128.pdf Règlement graphique 02
42262_reglement_graphique_03_20260128.pdf Règlement graphique 03
42262_reglement_graphique_04_20260128.pdf Règlement graphique 04
42262_RLPi_20260128.pdf RLPi
42262_annexes_sanitaires_20260128.pdf Annexes sanitaires
42262_liste_SUP_20260128.pdf Liste SUP
42262_plan_SUP_20260128.pdf Plan SUP
42262_taxe_amenagement_20260128.pdf Taxe amenagement
42262_orientations_amenagement_20260128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42262 SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.