42059_PLU_20190214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAZELLES-SUR-LYON"


Informations

Nom du document DU_42059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAZELLES-SUR-LYON
Maillage 42059 CHAZELLES-SUR-LYON
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2022 à 10:30
Publié le 22/11/2022 à 09:22
Mis à jour le 22/11/2022 à 09:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 42059_PLU_20190214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96b18d182f3295cc1f9cc99b9f6fb6d0
Producteur Epures, l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAZELLES-SUR-LYON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/11/2022.
Emprise [4.3329295,45.6050254,4.4111863,45.6537302]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/11/2022
Localisateurs de ressources
--Nom de la donnée-- http://--organisme.fr/lien_visualisation-- (WWW:WMS)
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://--organisme.fr/lien_téléchargement-- (WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42059_procedure_20190214.pdf Procédure
42059_rapport_20190214.pdf Rapport
42059_padd_20140213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42059_prescription_pct_07_20140213.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
42059_prescription_surf_05_20170330.pdf Emplacement réservé
42059_reglement_20190214.pdf Règlement écrit
42059_reglement_graphique_1_20190214.pdf Règlement graphique 1
42059_reglement_graphique_2_20190214.pdf Règlement graphique 2
42059_anx_sanitaires_20140213.pdf Anx sanitaires
42059_liste_sup_20140213.pdf Liste sup
42059_plan_sup_20140213.pdf Plan sup
42059_orientations_amenagement_20140213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Epures, l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Epures, l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42059 CHAZELLES-SUR-LYON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.