55475_CC_20210705

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAUVOY"


Informations

Nom du document DU_55475
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAUVOY
Maillage 55475 SAUVOY
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2021 à 14:36
Publié le 06/09/2021 à 18:02
Mis à jour le 06/09/2021 à 18:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55475_CC_20210705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96bc2a359f07a1e40f1f6322c52ef1f8
Producteur Mairie de Sauvoy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUVOY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55475
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/09/2021.
Emprise [5.5717811,48.6249405,5.6386379,48.6517708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/08/2021
Date de publication : 02/08/2021
Date de révision : 06/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55475_procedure_20210705.pdf Procédure
55475_rapport_20210705.pdf Rapport
55475_info_lin_19_20210705.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55475_liste_sup_20210705.pdf Liste sup
55475_plan_graphique_20210705.pdf Plan graphique
55475_plan_sup_20210705.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sauvoy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesauvoy@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesauvoy@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55475 SAUVOY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.