86198_PLU_20210625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLE"



Informations

Nom du document DU_86198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLE
Maillage 86198 POUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 17:34
Publié le 02/07/2021 à 09:21
Mis à jour le 02/07/2021 à 09:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 86198_PLU_20210625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96d8a284a4ad65b08770d99c7114fe9c
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 86198
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/07/2021.
Emprise [0.5459313,46.5240715,0.6130435,46.5599499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86198_procedure_20210625.pdf Procédure
86198_rapport_1_20210625.pdf Partie 1
86198_rapport_2_20210625.pdf Partie 2
86198_padd_20210625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86198_prescription_surf_05_00_20210625.pdf Emplacement réservé
86198_prescription_surf_07_01_20210625.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86198_reglement_20210625.pdf Règlement écrit
86198_reglement_graphique_20210625.pdf Règlement graphique
86198_info_surf_04_00_20210625.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86198_info_surf_17_00_20210625.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86198_info_surf_19_01_20210625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86198_liste_sup_20210625.pdf Liste sup
86198_plan_sup_20210625.pdf Plan sup
86198_orientations_amenagement_1_20210625.pdf OAP 1
86198_orientations_amenagement_2_20210625.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86198 POUILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.