200054807_PLUi_20230629_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie A"


Informations

Nom du document DU_200054807_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie A
Maillage 200054807 PLUI AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2024 à 10:37
Publié le 29/03/2024 à 11:36
Dépublié le 29/04/2024 à 07:27
Mis à jour le 29/04/2024 à 07:27
Statut
Version 30
Nom de l'archive 200054807_PLUi_20230629_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96da88b1bd212e5e4a79c7cf46790845
Producteur Métropole Aix-Marseille Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200054807
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0519081,43.1528162,5.7280615,43.5288849]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.