17038_PLU_20211210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEDENAC"


Informations

Nom du document DU_17038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEDENAC
Maillage 17038 BEDENAC
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2022 à 14:01
Publié le 14/12/2022 à 10:09
Mis à jour le 14/12/2022 à 10:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17038_PLU_20211210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96f00708dc628e658fb758a9be06979d
Producteur Mairie de Bedenac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEDENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3641841,45.1380396,-0.2578243,45.2224432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17038_procedure_20211210.pdf Procédure
17038_rapport_20211210.pdf Rapport
17038_padd_20211210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17038_prescription_surf_05_01_20211210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
17038_reglement_20211210.pdf Règlement écrit
17038_reglement_graphique_20211210.pdf Règlement graphique
17038_annexes_1_20211210.pdf Annexes 1
17038_annexes_2_20211210.pdf Annexes 2
17038_info_lin_19_01_20211210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17038_info_surf_04_00_20211210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17038_info_surf_10_00_20211210.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
17038_info_surf_14_00_20211210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17038_info_surf_19_01_1_20211210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17038_info_surf_19_01_2_20211210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17038_info_surf_19_01_3_20211210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17038_info_surf_97_00_20211210.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
17038_liste_annexes_20211210.pdf Liste annexes
17038_liste_sup_20211210.pdf Liste sup
17038_plan_sup_20211210.pdf Plan sup
17038_orientations_amenagement_18_00_20211210.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bedenac
Téléphone : 05 46 04 45 39
Courriel : mairie@bedenac17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 04 45 39
Courriel : mairie@bedenac17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.