63229_PLU_20231219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSAT"


Informations

Nom du document DU_63229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOISSAT
Maillage 63229 MOISSAT
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2023 à 08:51
Publié le 27/12/2023 à 09:08
Mis à jour le 27/12/2023 à 09:08
Statut
Version 9
Nom de l'archive 63229_PLU_20231219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96f4805aa5b7a120f680a997c8a93059
Producteur Commune de Moissat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOISSAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63229
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3177049,45.7594218,3.3787992,45.7963442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63229_procedure_20231219.pdf Procédure
63229_rapport_1_20231219.pdf Partie 1
63229_rapport_2_20231219.pdf Partie 2
63229_padd_20231219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63229_prescription_surf_05_20231219.pdf Emplacement réservé
63229_prescription_surf_07_20231219.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
63229_prescription_surf_25_20231219.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
63229_reglement_20231219.pdf Règlement écrit
63229_reglement_graphique_1_20231219.pdf Règlement graphique 1
63229_reglement_graphique_2_20231219.pdf Règlement graphique 2
63229_annexes_sanitaires_20231219.pdf Annexes sanitaires
63229_info_surf_19_01_20231219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63229_liste_sup_20231219.pdf Liste sup
63229_plan_sup_20231219.pdf Plan sup
63229_pprt_titanobel_20231219.pdf Pprt titanobel
63229_zoneRisqueCanalisationGaz_20231219.pdf ZoneRisqueCanalisationGaz
63229_orientations_amenagement_20231219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Moissat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.moissat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.moissat@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.