35319_PLU_20180226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THURIAL"


Informations

Nom du document DU_35319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THURIAL
Maillage 35319 SAINT-THURIAL
Source Inconnue
Téléversé le 31/10/2018 à 17:05
Publié le 08/11/2018 à 15:45
Mis à jour le 16/07/2021 à 15:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 35319_PLU_20180226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96fc40c96f6cc15378312836f5cf73d4
Producteur Communauté de Communes de Brocéliande
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.